Opérations sur titres, do you speak 20022?*

On parle de plus en plus de format ISO 20022 dans les échanges entre intermédiaires financiers. De quoi s’agit-il ?

Lorsque les intermédiaires traitent des opérations financières, ils échangent des informations en recourant à des messages standardisés avec une grammaire et un vocabulaire communs. Cette grammaire et ce vocabulaire pour les opérations sur titres, ou OST, sont actuellement au format ISO 15022, ce qui autorise une automatisation très puissante des traitements. Le format ISO 20022 utilise une grammaire et un vocabulaire très différents. Il est en vigueur pour le règlement-livraison sur T2S¹, le traitement des ordres sur des fonds et plus récemment le traitement des Assemblées Générales et des demandes d'identification des actionnaires. Il est même utilisé aux États-Unis pour les OST et il est en cours d'adoption généralisée dans le domaine des paiements.

Pourquoi avoir décidé de changer de format pour les OST ?

La Banque Centrale Européenne déploie depuis quelques années des infrastructures en recourant au format dernier cri, c'est à dire l'ISO 20022. Ce sera le cas pour l'ECMS², la plateforme centrale de mobilisation de collatéral auprès de la Banque Centrale Européenne. Et ce projet stratégique de l'Eurosystème vise à faciliter la gestion de la liquidité en Europe. Son déploiement imposera des règles à tout acteur du monde du collatéral et aux opérations sur titres collatéralisés. De fait, le langage de l'ECMS, le format ISO 20022, s'imposera progressivement à tous les acteurs traitant des titres en Europe. C'est donc un choix subi pour les OST.

Comment va-t-on basculer de l’ancien format ISO 15022 au nouveau format ISO 20022 ?

Le potentiel du nouveau format était jusque là « bridé » pour faciliter la traduction entre les deux langues. Plus le nouveau format sera utilisé, plus sa traduction automatique dans l'ancien format sera difficile. Au fil du temps, tout comme une langue vivante voit arriver de nouveaux mots, des évolutions seront nécessaires et réclamées par les acteurs utilisant le format ISO 20022, rendant impossible toute tentative de traduction entre les deux formats. L'ISO 15022 deviendra appauvri et caduc.

Quel est le calendrier prévu pour l’adoption du format ISO 20022 ?

Le rythme d'adoption sera imposé en Europe par les règles dites SCORE imposées par la BCE (Banque Centrale Européenne) et les acteurs du collatéral. L'Industrie va subir une onde de choc. Le premier impact aura lieu en novembre 2023. Il touchera les dépositaires centraux et les acteurs du collatéral. L'onde de choc va ensuite se répercuter aux « custodians » (conservateurs), participants des dépositaires centraux, puis à l'ensemble de la chaîne de conservation et la clientèle institutionnelle elle-même. Novembre 2025 est la date officielle actuelle pour le début de cette seconde phase, mais cette date est source de débat, puisqu'une bonne partie du reste du monde parlera encore la vieille langue. La clientèle institutionnelle entraînée par ce courant va devoir en amont s'approprier ce nouveau format pour parler ISO 20022 couramment. De fait, d'ici 3 à 5 ans, les acteurs risquent fort d'affirmer “I speak 20022” !

*Parlez-vous ISO 20022 ?
¹ T2S : Target2Securities, plateforme de règlement-livraison
² ECMS : Eurosystem Collateral Management System ou système de gestion du collatéral de l’Eurosystème