Le secteur européen des fonds est optimiste quant au succès des nouveaux ELTIF 2

Michael Clifford, directeur général de Société Générale Dublin, déclare : « Le règlement ELTIF 1 tel qu’il était à l’origine n’a malheureusement pas été considéré comme une réussite et peu de fonds ont été lancés.

Après une vaste consultation, l’optimisme est de mise chez les acteurs du secteur qui sont convaincus que cette nouvelle version aura davantage de succès puisque le nombre de règles contraignantes qu’il contient, par exemple sur les niveaux minimaux d’investissement et les niveaux autorisés d’emprunt (passés de 30 % à 50 % pour les fonds de détail par exemple¹) – a été réduit. »

Un autre point positif de la refonte de la structure de ces fonds, ajoute Clifford, sera la possibilité d’investir dans des structures de fonds cotés jusqu’à 1,5 milliard d’euros, contre une limite jusque-là fixée à 500 millions d’euros pour les ELTIF 1.

Lorsque les ELTIF ont été lancés par différentes sociétés au sein de l’Union européenne en 2015, SGSS a été l’une des premières sociétés à les accompagner et, au cours des années qui ont suivi, a proposé des services à 5 structures de ce type.[, toutes domiciliées au Luxembourg. Nous avons ainsi acquis une expérience précieuse dans ce domaine.

La gamme des ELTIF 1 de SGSS représente, en Europe, une part de marché de l’ordre de 10 %. Au total, les ELTIF 1 n’ont pas connu le succès escompté puisqu’ils n’ont attiré que 2,4 milliards d’euros en Europe au cours des neuf dernières années².

Créé dans le cadre de l’Union des marchés de capitaux de l’Union européenne pour stimuler la croissance en générant davantage de financements non bancaires au sein de l’économie réelle du bloc, l’ELTIF peut être vendu en tant que fonds d’investissement alternatif dans l’intégralité de l’Espace économique européen.

Dans la première version du règlement ELTIF, ces fonds ne pouvaient être vendus qu’à des investisseurs professionnels, mais cette nouvelle version leur permettra également de les proposer à des investisseurs particuliers. Ces derniers, ajoute Clifford, devraient être en grande partie composés de particuliers fortunés, de family offices et de clients de banques privées.

Cette refonte dote ces fonds d’une nouvelle caractéristique, puisqu’ils peuvent maintenant être fermés ou ouverts, ce qui signifie plus de liquidités pour les investisseurs, qui n’auront plus à attendre qu’un investissement de portefeuille soit réalisé pour obtenir le remboursement du capital.

La possibilité de constituer les fonds ELTIF 2 avec des structures maître-nourricier et d’investir les liquidités dans d’autres fonds, ce qui n’était pas possible dans le cas des ELTIF 1, leur offre également une flexibilité accrue.

En outre, ajoute Clifford, le seuil d’investissement minimum de 10 000 € prévu par le règlement ELTIF 1 a été supprimé³.

La composition des actifs a également été assouplie, puisque dorénavant seuls 55 % du capital doivent être investis dans des actifs éligibles, contre 70 % dans le cadre des ELTIF 1⁴.

Clifford ajoute que la Banque centrale d’Irlande (BCI), le régulateur du secteur financier irlandais, est « pleinement favorable » à la nouvelle version des ELTIF – qui adoptera une structure d’ICAV ou d’ILP – après avoir largement consulté le secteur et organisé des ateliers avec les acteurs du secteur.

Le fait que le régulateur irlandais ne tienne pas trop à « surréglementer » semble être le signe que la demande d’ELTIF domiciliés en Irlande est forte.

« La BCI a clairement indiqué qu’elle n’allait pas surenchérir dans ce domaine. Elle veut que ça marche », déclare Clifford.

« Cela dépendra beaucoup de la manière dont le règlement ELTIF 2 est mis en œuvre, mais les retours du régulateur irlandais sont favorables. »

La BCI prévoit un processus d’agrément de 24 heures pour les fonds destinés aux investisseurs professionnels.

En Irlande, SGSS proposera son premier ELTIF 2 à Dublin au cours des deux prochains mois, alors que trois autres sont déjà en cours d’étude au Luxembourg.

« L’Europe tente de faire en sorte que ce nouveau fonds soit une réussite et l’Irlande, en tant que pays de domiciliation de ces fonds, est cruciale à ce titre », déclare Clifford.

« Tout a été pensé pour tenter d’en faire un succès. Des ajustements mineurs pourraient être nécessaires au cours de l’année à venir ou des deux prochaines années, mais le plus gros a été fait. »

« Je pense que les ELTIF 2 deviendront l’instrument d’investissement européen de prédilection pour les investissements à long terme sur une dizaine d’années. D’autant plus que les gestionnaires peuvent bénéficier du passeport européen pour commercialiser leurs fonds dans toute l’Europe auprès d’investisseurs particuliers et ainsi élargir leur base d’investisseurs. »

Article initialement publié par Funds Europe

¹ https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A32015R0760
² https://www.europarl.europa.eu/legislative-train/theme-an-economy-that-works-for-people/file-eltif-amendments
³ https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A32015R0760
⁴ https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?qid=1684748267313&uri=CELEX%3A32023R0606