L’ESMA officialise la gouvernance européenne pour le passage à T+1 dans l’Union européenne

L’ESMA a officiellement lancé le projet en créant une page dédiée sur son site. La gouvernance proposée dans le rapport est désormais arrêtée et sera déclinée plus en détail dans les jours à venir. Cette étape ouvre la porte à l’envoi de candidatures pour les groupes de travail, la désignation des personnes en charge de ces derniers ayant été effectuée en amont.

Rappelons que dans son rapport, l’ESMA préconise une bascule à T+1 en octobre 2027, choisissant ainsi de s’aligner sur le Royaume-Uni. Le rétroplanning, également dans le document de novembre 2024, fixe à T3 2025 la fin de la phase de définition des solutions permettant de répondre aux enjeux techniques et considère que leur mise en œuvre s’étalerait jusqu’à fin 2026 pour, ainsi, dédier les mois de 2027 aux tests. Les différents groupes de travail vont donc devoir entamer très rapidement leurs travaux.

Le défi du passage à T+1 réside dans cette fameuse réduction du temps disponible pour se préparer et être présent au dénouement (env. 27 heures aujourd’hui contre env. 3 heures demain). L’industrie devra déterminer les nouvelles règles qui permettront à chaque type d’acteurs (y compris les infrastructures) d’être au rendez-vous et les moyens de le mettre en œuvre. Pour autant, le raccourcissement du cycle de Réglement/Livraison ne doit pas s’accompagner d’une dégradation du processus actuel, laquelle aurait des impacts humains et financiers. Dès lors, les groupes de travail ne devront pas avancer avec comme seule boussole la date d’octobre 2027 mais s’attacher à définir ce qui est nécessaire pour une bascule réussie. Le choix de solutions ne doit pas se limiter à ce qui est faisable pour respecter les délais.