EMIR : les CCPs de pays tiers et le UK, une longue histoire

Rappelons que la possibilité de compenser sur de telles CCPs¹ nécessite tout d’abord une équivalence entre les deux juridictions, laquelle est officialisée par la Commission Européenne. Cela permet alors la reconnaissance de CCPs par l’ESMA. Dès l’automne 2020, une reconnaissance temporaire était prononcée pour une durée limitée (jusqu’en juin 2022) puis, en février 2022, prolongée de 3 ans (jusqu’en juin 2025).  

Les CCPs UK sont maintenant accessibles jusqu’au 30 juin 2028, la CE ayant prolongée l’équivalence entre les deux réglementations le 30 janvier 2025 (2025/215) et l’ESMA la reconnaissance des CCPs le 17 mars 2025.  

Sont concernées ICE Clear Europe Ltd, LCH Ltd et and LME Clear Ltd.  

On peut ajouter qu’un autre pan de la réglementation EMIR touche les deux premières puisqu’elles ont été classifiées « Tier 2 » par le régulateur européen car pouvant représenter un risque systémique pour l’Union. Fin 2021, l’ESMA retenait les scénarios à risque suivants :  

• La compensation sur des dérivés de taux en Euros et en Zloty polonais (LCH Ltd),

• Et les offres de compensation de CDS² et de STIR³ quand elles portent sur l’Euro (ICE Clear Ltd).  

Ce sont ces deux CCPs pour ces produits dérivés qui sont dans le scope de l’AAR (Active Account Requirement) instauré par EMIR 3. 

Equivalence par la CE
Reconnaissance par l'ESMA

¹CCP: Central Counterparty Clearing House
²CDS: Credit Default Swap
³Short-Term Interest Rate Derivatives service