SGSS accompagne Financière Arbevel dans la transformation de ses fonds dans le cadre de « FROG »

Accompagnée par Société Générale Securities Services (SGSS), qui a récemment remporté l’appel d’offre face à ses principaux concurrents, Financière Arbevel a transformé huit de ses Fonds Communs de Placement (FCP) en une SICAV de droit français, mettant ainsi en application une des principales mesures du groupe de travail FROG* en matière de structures juridiques des fonds français.

La nouvelle SICAV¹ intègre ainsi une charte de bonne gouvernance et bénéficie d’un cadre solide et protecteur. Gage de qualité pour les investisseurs internationaux, cette gouvernance est assurée par la présence d’un administrateur indépendant au sein de son conseil d’administration. Cette transformation est sans impact d’une part sur la performance financière passée des fonds, qui reste basée sur la date de création des FCP et d’autre part sur les codes ISIN, qui demeurent inchangés.

Cet accompagnement a été assuré dans le cadre du mandat récemment remporté par la banque auprès de Financière Arbevel sur tout un ensemble de prestations de services post marchés, à la fois bancaires et également à valeur ajoutée. Société Générale fournit en France à la société de gestion les prestations de banque dépositaire, d’administrateur comptable et valorisateur, de teneur de registre, d’assistance administrative, de suivi des ratios statutaires, de reporting DICI, PRIIPS, AIFM2 ou Solvabilité II ainsi que le prêt de titres, le change et la compensation des produits impactés par la réglementation EMIR3.